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Conseil de territoire Le Pays d’Aix se rassemble Mercredi 23 Mars 2016

Conseil de territoire

Le Pays d’Aix se rassemble

AIX-EN-PROVENCE, le 21 mars 2016

– Le premier conseil de territoire composé des 36 communes du pays d’Aix et ses 92 élus se réunit pour élire son président, déterminer le nombre et désigner ses vice-présidents

Mercredi 23 mars 2016 à 15h00
Espace Aixagone
RN 7 – Le Plan d’Aigues
13760 Saint Cannat

La séance sera présidée par le doyen d’âge de l’assemblée qui procèdera à l’élection du président du conseil de territoire. Ce dernier siègera au bureau du conseil de métropole comme vice-président de droit. L’élection se déroule à bulletin secret. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le conseil se prononcera ensuite sur la détermination du nombre de vice-présidents siégeant au conseil de territoire. Conformément à la loi « le nombre de ceux-ci ne peut être supérieur à 30 % du nombre total des membres du conseil de territoire ni excéder le nombre de quinze ». (Voir encadré).

Le conseil procèdera donc ensuite à l’élection à bulletin secret et à la majorité absolue de ses vice-présidents parmi les membres du conseil. Comme pour l’élection du président, un troisième tour de scrutin à la majorité relative sera organisé si aucun des candidats n’a obtenu de majorité absolue à l’issue des deux premiers tours.

La séance s’achèvera par une lecture de la charte de l’élu local. Cette nouvelle disposition a été introduite au code général des collectivités territoriales par la loi du 31 mars 2015.

Le texte stipule en préambule que « Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l’élu local ».

92
Le conseil de territoire est composé des 92 conseillers communautaires issus du suffrage universel et anciens membres de la Communauté du Pays d’Aix à laquelle il se substitue. Parmi eux, 55 conseillers métropolitains siègent également au conseil de métropole. C’est le cas de 35 maires du territoire et d’un adjoint, auxquels s’ajoutent 16 conseillers supplémentaires pour Aix-en-Provence et trois pour Vitrolles. Avec 108 conseillers, la ville de Marseille détient donc 45% des sièges au conseil métropolitain contre 7,14% pour Aix-en-Provence.

15
Il sera proposé à l’assemblée d’arrêter à 15 le nombre de vice-présidents du territoire.

7
Le territoire regroupant les 36 communes du pays d’Aix dispose de 6 membres (5 VP et un membre) élus le 17 mars dernier par le conseil métropolitain au bureau de la métropole qui comprend 28 membres élus (20 VP et 8 membres) et les six présidents de territoire élus le 23 mars qui en sont membres de droit. Le bureau de la métropole au complet comptera ainsi, avec son président, 35 membres, dont sept pour le pays d’Aix en ajoutant le président de territoire aux six membres déjà élus.

Contact presse : Direction de l’Information
Directeur Bruno Aubry - 04 42 93 85 26 / 06 76 22 60 44
Attachée de presse Marie Munier – 04 42 93 85 25 / 06 38 10 21 27
baubry@agglo-paysdaix.

 
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